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Conditions Générales d’Utilisation
BayaM
2024
1 – DÉFINITIONS
Pour la bonne compréhension des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes suivants sont définis comme suit :
• Le terme « Site » désigne le site édité par BAYARD accessible à l’adresse suivante : https://bayam.tv/fr/. Le Site permet à BAYARD de présenter BayaM à des Utilisateurs naviguant sur le Site et d’accéder à la Web App BayaM.
• Le terme « la Boutique » désigne les sites e-commerce Bayard jeunesse https://www.bayard-jeunesse.com/ et Milan Jeunesse www.milan-jeunesse.com/ permettant notamment la souscription d’une offre d’abonnement au service numérique BayaM.
• Le terme « Application » désigne, ensemble, les Applications Mobiles et la Web App BayaM éditées par BAYARD et permettant d’accéder à BayaM sur les supports où ils fonctionnent : smartphone, tablette ou ordinateur.
• Le terme « Web App » désigne l’application BayaM s’exécutant directement dans le navigateur web de l’Utilisateur.
• Le terme « Applications Mobiles » désigne les applications BayaM pour mobiles téléchargeables sur l’AppStore et le Google Play Store.
• Le terme « BayaM » désigne globalement l’univers Bayam, composé des Contenus, accessibles via l’Application.
• Le terme « Contenus » désigne les contenus numériques éducatifs et ludiques, issus des univers des publications jeunesse principalement éditées par BAYARD et sa filiale MILAN PRESSE accessibles depuis l’Application. Séries, découvertes, ateliers, jeux et audios sont autant de contenus disponibles dans BayaM.
• Le terme « Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le Site et/ou dans l’Application.
• Le terme « Audio seul » désigne le paramétrage activable depuis les paramètres de chaque profil défini dans BayaM par l’Utilisateur. Cette fonctionnalité permet de bloquer en un clic l’accès aux Contenus vidéo et interactifs pour laisser la place à la découverte de podcasts, histoires et comptines.
2 – UTILISATION DU SERVICE
Les présentes CGU déterminent les règles d’accès au service numérique BayaM destiné aux enfants de 3 à 10 ans. Pour y accéder, l’Utilisateur est invité :
Le fait de se connecter à la Web App et/ou de télécharger l’Application Mobile vaut acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Les présentes CGU peuvent être mises à jour et modifiées à tout moment et sans accord préalable de l’Utilisateur. Les modifications apportées entreront en vigueur au jour de leur mise en ligne. Les Utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Tout usage de l’Application après les modifications des CGU vaut acceptation par l’Utilisateur des nouvelles CGU.
L’Utilisateur doit vérifier que sa tablette, son smartphone ou son ordinateur est bien compatible avec l’Application.
L’Utilisation de BayaM doit se faire sous le contrôle d’au moins un titulaire de l’autorité parentale.
3 – DESCRIPTION DU SERVICE
L’accès à BayaM et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
3.1 Présentation de BayaM
BayaM est une application ludo-éducative destinée aux enfants de 3 à 10 ans. Elle propose un large catalogue d’activités au contenu varié, conçu et sélectionné pour les enfants. L’Utilisateur y retrouve une médiathèque, des séries, des découvertes, ateliers, Jeux et audios, en plus d’un espace personnel, qui permet à l’enfant de sauvegarder ses Contenus favoris et ses créations.
Les Contenus sont adaptés en fonction de l’âge de l’enfant. La programmation et les sollicitations de Contenus varient aussi selon l’âge de l’enfant.
Chaque semaine, l’équipe éditoriale de Bayard et de Milan sélectionne de nouvelles propositions mises en avant sur la page d’accueil du Site.
BayaM c’est également un choix de dessins animés reprenant les classiques de la littérature enfantine avec La Cabane à histoires ou des récits historiques avec Les grandes Grandes vacances. Une bonne façon de faire des découvertes au travers de courts documentaires passionnants et ludiques permettant d’acquérir une solide culture générale sur les animaux, la nature, la science, la mythologie, l’histoire ou encore sur l’actualité.
La rubrique « Ateliers » permet de travailler créativité et motricité grâce au large choix de dessins, coloriages et activités manuelles proposés et accompagnés de tutoriels vidéo d’artistes comme Hervé Tullet.
L’Utilisateur peut accéder à la version gratuite de BayaM ou s’abonner pour bénéficier de toutes les fonctionnalités et d’un accès illimité aux Contenus.
3.2 Accès à BayaM
3.2.1 version gratuite de BayaM
Utilisateurs sans abonnement
La version gratuite de BayaM permet aux Utilisateurs d’accéder à une sélection de Contenus gratuits après que l’Utilisateur ait créé un profil pour son enfant. Les Contenus dépendants de l’abonnement sont indiqués par un cadenas.
Utilisateurs abonnés à un magazine Bayard Jeunesse ou Milan Jeunesse
Les Utilisateurs détenteurs d’un abonnement aux magazines Histoire pour les petits, J’apprends à lire, Belles histoires, Mes premières belles histoires, et Mes premiers j’aime lire bénéficient d’un accès à une sélection gratuite de Contenus dans BayaM ainsi que de la section “Ma médiathèque” où ils peuvent retrouver les audios de leur(s) magazine(s).
Utilisateurs et acheteurs d’une magazine Bayard Jeunesse ou Milan Jeunesse en kiosque ou abonnés via une filiale de Bayard (Suisse, Canada…)
Les détenteurs d’un magazine édité par Bayard Jeunesse ou Milan Jeunesse acquis en kiosque peuvent flasher le QR code présent sur la couverture de leur magazine pour être dirigé vers l’Application Mobile BayaM, si elle est installée, ou vers https://app.bayam.tv. Il suffit alors d’appuyer sur le bouton de lecture pour écouter l’audio. Nous recommandons à l’Utilisateur de se connecter afin de le sauvegarder dans son compte : tous les audios du Magazine seront ensuite disponibles dans l’espace « Médiathèque », accessible dès l’ouverture de l’Application.
Les détenteurs d’un abonnement à un magazine édité par Bayard ou Milan Presse souscrit auprès d’une filiale de Bayard (Belgique, Canada, …) n’ont pas directement accès aux audios dans BayaM mais peuvent utiliser la procédure des acheteurs en kiosque.
3.2.2 Abonnement au service numérique BayaM
Pour bénéficier d’une expérience complète du service, l’Utilisateur est invité à souscrire à l’une des offres d’abonnement proposées. L’abonnement permet un accès illimité aux Contenus et à toutes les fonctionnalités de l’Application : compte famille avec 6 profils enfants, chronomètre, favoris…
Pour souscrire un abonnement :
• L’Utilisateur doit télécharger BayaM sur smartphone et tablette (iOS, Android) sur l’App store ou le Google Play store ou ordinateur (Mac, Pc) et suivre les étapes d’installation.
• L’Utilisateur se connecte à son compte BayaM en utilisant les identifiants renseignés lors de sa commande sur la Boutique.
3.3 L’Audio du Magazine
L’Audio du magazine est le prolongement de la version papier du magazine en format audio : chaque mois l’enfant retrouve son audio dans les conditions détaillées à l’article 3.2.1 des présentes CGU.
L’Application permet le téléchargement gratuit des audios du magazine. Ces ressources sont téléchargeables pour une durée illimitée. BAYARD ne s’engage cependant pas à mettre à jour ces ressources, de quelque manière que ce soit, et ne garantit pas la compatibilité informatique du fichier téléchargé dans le temps.
L’Application permet le stockage des audios du magazine au sein de la médiathèque de l’Utilisateur. BAYARD se réserve le droit de suspendre, interrompre ou de limiter, à tout moment et pour la durée de son choix (en ce inclus tout arrêt définitif) sans avis préalable, l’accès à tout ou partie des audios.
4.3 Notre « sélection audio »
Notre sélection audio est plus large et variée et donne accès à l’intégralité nos Contenus audio d’histoires, chansons, podcasts et documentaires adaptée à l’âge de l’enfant, et se renouvelle chaque semaine.
Les livres audios et les podcasts, drôles et stimulants, permettent de développer la compréhension du langage et d’enrichir le vocabulaire tout en faisant galoper l’imagination.
5– CONFIGURATION
Pour assurer le fonctionnement optimal de BayaM, une connexion Haut débit est vivement recommandée.
Site :
Application mobile :
Web app :
Si l’Utilisateur rencontre des problèmes concernant sa configuration, il convient de contacter le service client : https://forms.bayard.io/contact/bayard-jeunesse/ ou 01 74 31 15 06.
6 – INSCRIPTION
6.1 Compte existant
6.2 Création de compte
Dans les autres cas, la création d’un compte est nécessaire, au choix :
Le processus de création du compte commence par la création du compte familial par le titulaire de l’autorité parental, avec comme clé unique son adresse e-mail.
Une fois le compte créé, le titulaire de l’autorité parentale crée des profils personnalisés pour chacun de ses enfants, ou « profils enfants ». La programmation et l’affichage des Contenus s’adaptent ensuite au statut déclaré lors de la création du compte familial. La date de naissance est une information obligatoire pour ouvrir un profil enfant. Ceci permet de proposer des séries adaptées à l’âge des enfants.
Pour favoriser une écoute attentive et immersive, l’Utilisateur peut activer depuis les paramètres de chaque profil le mode “Audio seul”. Cette fonctionnalité permet de bloquer en un clic l’accès aux Contenus vidéo et interactifs pour laisser la place à la découverte des podcasts, histoires et comptines !
7 – PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
7.1 Collecte et utilisation des données personnelles des Utilisateurs
Le GROUPE BAYARD, auquel BAYARD appartient, respecte la loi « Informatique et Libertés » n°78 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que le Règlement 2016/679 du 27 avril 2016.
En tant que Responsable de traitement au sens de la loi « Informatique et Libertés », le GROUPE BAYARD est responsable des données personnelles qu’il collecte.
Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés », l’Utilisateur est informé de ce que le GROUPE BAYARD procède à des traitements automatisés de ses données personnelles, notamment lors de sa connexion à BayaM ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par ses soins.
Les données personnelles collectées sur BayaM, sont destinées au GROUPE BAYARD et à ses filiales. Elles peuvent être transmises à des tiers lorsque l’Utilisateur a donné son accord préalable pour le partage et/ou la divulgation des données personnelles, y compris par l’intermédiaire des fonctionnalités proposées par BayaM.
Pour se connecter à BayaM, il est demandé une adresse email et un mot de passe. L’Utilisateur peut également créer un pseudonyme pour son/ses enfant(s).
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, le traitement de données peut donner lieu à l’exercice d’un droit d’accès, d’un droit de rectification, d’un droit de limitation, d’un droit de portabilité, un droit d’effacement ainsi que d’un droit d’opposition pour motifs légitimes, auprès de BAYARD éditeur de BayaM en contactant le service client : https://www.bayard-jeunesse.com/contact/form.
BayaM ne contient aucune publicité ou placement de produit provenant d’entreprise tierce au GROUPE BAYARD.
Pour plus d’informations veuillez consulter la politique de confidentialité du GROUPE BAYARD.
7.2 Protection des données personnelles dans l’Application
L’Application ne collecte ni de traite aucune données personnelles autres que les données de connexion au compte.
L’Application Web https://app.bayam.tv/ et l’Application mobile BayaM utilisent l’outil d’analyse de trafic MIXPANEL dans sa version exempte de recueil de consentement, selon la recommandation de la CNIL du 23 septembre 2021. Dans ce cas, aucune donnée personnelle n’est collectée ni transmise à des tiers. Elle n’est utilisée que pour mesurer l’audience de l’Application.
7.3 Implémentation de « Cookies » sur le Site
Que sont les « Cookies » ?
Un cookie est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à votre navigation sur internet. Ce fichier placé à l’occasion d’une consultation, par le site serveur, sur le disque dur de l’utilisateur, ne peut pas contenir de virus ni être exécuté. Il n’est pas actif. De plus vous pouvez le lire, le détruire ou le modifier. Un cookie ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, lire votre adresse mail ou se procurer des informations personnelles.
Pourquoi des « Cookies » ?
Conformément à l’Ordonnance du 24 août 2011, à la délibération n° 2020-091 du 17 septembre 2020 portant adoption de lignes directrices relatives à l’application de l’article 82 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée aux opérations de lecture et écriture dans le terminal d’un utilisateur (notamment aux « cookies et autres traceurs ») et abrogeant la délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019 relative à l’application des directives européennes en matière de protection de la vie privée sur Internet, et à la délibération n° 2020-092 du 17 septembre 2020 portant adoption d’une recommandation proposant des modalités pratiques de mise en conformité en cas de recours aux « cookies et autres traceurs », un cookie ne peut être implanté (sauf exception légale) sur votre ordinateur sans votre consentement préalable. Le Groupe BAYARD a donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement de l’Utilisateur, lequel est valable 13 mois au plus.
Certains cookies sont cependant dispensés du recueil de ce consentement :
• Si le ce cookie a pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique;
• Si le cookie est strictement nécessaire à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’Utilisateur.
Paramétrage votre navigateur
Les préférences en matière de cookies doivent être définies pour chaque navigateur (Microsoft Edge, Google Chrome, Mozilla Firefox, Safari ou Opéra) :
• Safari: https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
• Opera: https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies
• Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=fr
• Internet explorer: https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
• Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Plus d’informations sur http://www.youronlinechoices.com/fr/a-propos-de-la-publicite-comportementale
Attention, le choix n’empêchera pas l’affichage de publicités mais bloquera les technologies qui permettent d’adapter des publicités aux centres d’intérêts de l’Utilisateur.
Manifester ses choix auprès du Groupe BAYARD
Lorsque l’Utilisateur se connecte, et qu’il n’a pas accepté le dépôt des cookies dans les 13 mois précédents sa visite, une fenêtre apparait et lui demande son accord au dépôt des cookies. Avec son accord exprès, des cookies sont déposés pour permettre un accès optimal au site. Par exemple, les cookies permettent de s’identifier et d’accéder à son compte client. Attention toutefois, que le dépôt des cookies ait été accepté ou refusé, le choix ne peut être enregistré qu’à la condition que le même navigateur soit utilisé et que l’historique de navigation n’ait pas été effacé dans l’intervalle.
! Avertissement ! Cookies tiers
Les réseaux sociaux sont en effet susceptibles de placer sur l’ordinateur de l’Utilisateur un cookie, qui permet son identification notamment lorsqu’il utilise une fonctionnalité lui permettant de donner son avis sur un contenu ou une publication.
Notre Site comporte des applications liées aux différents réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Youtube, Viadeo, etc..) dites « plugins sociaux » qui nous permettent notamment de proposer la recommandation de contenus. Lorsque l’Utilisateur visite une page du Site contenant l’un de ces plugins, le navigateur établit une liaison directe aux serveurs du réseau social concerné. Le contenu du plugin sera directement transmis au navigateur par ledit réseau social et intégré au Site. Pour prendre connaissance de l’objectif et de l’étendue de la collecte de données, du traitement et de l’utilisation des données par le(s) réseau(x) social(aux), l’Utilisateur doit consulter les Conditions Générales d’Utilisation du réseau social concerné. S’il ne souhaite pas qu’un réseau social recueille des données le concernant sur le Site, il convient de se déconnecter dudit réseau social avant de le visiter.
Pour plus d’informations : politique de confidentialité du GROUPE BAYARD.
8 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
8.1. Licence de droit d’usage
La structure du Site et de l’Application ainsi que l’ensemble des Contenus diffusés sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Les photographies, illustrations, dessins ou tout autre graphique, documents, les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature figurant sur le Site et l’Application ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite de BAYARD.
L’accès à BayaM vous confère un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu dudit Site. Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu’en soit la forme, sont interdites.
Le droit de reproduire ne s’entend strictement qu’aux fins de représentation nécessaires pour un usage privé. Si l’Utilisateur entend faire un usage commercial des Contenus, il convient de solliciter un accord exprès de notre part en cliquant ici : xx
L’ensemble des matériels édités sur le Site et l’Application, incluant à titre non limitatif les textes, les photographies, les infographies, les icônes, les Contenus (ci-après « les Matériels »), constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. L’Utilisateur ne peut donc modifier, copier, transmettre par e-mail ou de toute autre manière, céder, télécharger, afficher et, d’une façon générale, exploiter ces Matériels.
L’Utilisateur s’engage en conséquence à :
– ne télécharger sur son ordinateur les Matériels que pour un usage privé et limité dans le temps ;
– n’imprimer sur support papier les Matériels téléchargés qu’à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage privé ;
– ne pas reproduire la version numérique des Matériels à des fins de revue de presse ;
– ne pas altérer, modifier, déplacer, retirer ou remplacer le contenu éditorial (texte et/ou reproduction) des Matériels et/ou le nom BayaM et/ou le nom de BAYARD et/ou des auteurs des Matériels ou de leurs ayants-droit et/ou toute autre information se rapportant aux droits de BAYARD et/ou des auteurs des Matériels ou de leurs ayants-droit.
Nous vous rappelons que la violation de l’un des droits d’auteur de l’éditeur ou des auteurs de ce Site et de l’Application constitue un délit de contrefaçon puni en France par l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et passible de trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
BAYARD se réserve la faculté de modifier les caractéristiques ou le contenu du Site et de l’Application. Il peut également restreindre l’accès au Site et à l’Application à certaines rubriques et ce, sans avertissement préalable.
BAYARD peut à sa seule discrétion suspendre, interrompre ou arrêter l’accès à tout ou partie du Site et de l’Application pour quelque raison que ce soit incluant notamment le non-respect des « Conditions générales d’utilisation ». Il ne garantit pas que le Site et l’Application soient sans erreurs ni que toutes les imperfections feront l’objet de corrections.
L’Utilisateur est informé que BAYARD peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur BayaM, à tout moment.
8.2. Fouille de texte
BAYARD s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique préalable, écrit et formellement exprimé de BAYARD.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.
BAYARD se réserve le droit d’intenter toute action ou réclamation nécessaire à l’effet d’empêcher, faire cesser et sanctionner tout non-respect des stipulations susvisées, y compris dans le cadre de poursuites judiciaires, et ce sans mise en demeure préalable.
9 – MODIFICATIONS DE BAYAM ET DES CGU
BAYARD se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans information préalable, de modifier, supprimer ou ajouter des mentions aux « Conditions Générales d’Utilisation » du Site, et ce à tout moment afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des desdites Conditions Générales d’Utilisation.
10 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L’Utilisateur est seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu’ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du Site et/ou de l’Application par lui-même ou par toute personne autorisée par lui à utiliser ce Site et/ou l’Application. Par usage, il convient d’entendre tout usage du Site et/ou de l’Application quel qu’il soit, frauduleux ou non frauduleux.
À ce titre, l’Utilisateur renonce à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de BAYARD en sa qualité d’éditeur de Bayam ou sur tout autre fondement.
Les mineurs sont admis à s’inscrire à un certain nombre d’activités proposées sur BayaM, à la condition expresse qu’ils aient préalablement obtenus de leurs parents (ou de la personne exerçant l’autorité parentale) l’autorisation de le faire et de fournir les informations et adresses électroniques auxquelles toute communication peut leur être transmise. Le fait pour eux de s’inscrire implique qu’ils ont obtenu cette autorisation préalable, laquelle est expressément requise sur BayaM au moment de l’inscription. BAYARD se réserve le droit d’en demander la justification écrite à tout moment, et de procéder à toutes vérifications, ainsi que de supprimer tout compte personnel dont le titulaire mineur ne remettrait pas ladite justification dans un délai de cinq (5) jours à compter de la demande, ou dans tout autre délai qui lui serait imparti.
Le titulaire de l’autorité parentale est garant du respect de l’ensemble des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Le titulaire de l’autorité parentale est invité à surveiller l’utilisation de BayaM faite par son enfant.
BAYARD supprimera immédiatement tout compte personnel, dès la réception d’une demande parentale de fermeture du compte personnel et de suppression des contenus y afférents.
BAYARD s’engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation des Contenus. L’accès à BayaM est possible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7) sauf en cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de BAYARD et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et/ou de l’Application, qui pourront être effectuées sans vous en avoir averti au préalable.
En conséquence, la responsabilité de BAYARD ne peut être engagée dans les cas suivants :
• Interruptions momentanées d’une durée de quelques minutes pour la mise à jour de certains fichiers ;
• Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée de ces services indépendamment de la volonté de BAYARD notamment en cas d’interruption des services d’électricité ou de télécommunication ;
• Interruptions momentanées des services nécessaires à leurs évolutions ou maintenance ;
• Défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents.
L’Utilisateur accepte les caractéristiques et les limites de l’Internet, et en particulier reconnaît :
• Avoir connaissance de la nature de l’Internet, en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les Informations ;
• Que la communication de ses éventuels codes d’accès et précisément de son identifiant et de son mot de passe ou d’une manière générale de toute information jugée confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;
• Qu’il lui appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s’assurer que les caractéristiques techniques de son matériel (ordinateur, tablette, smartphone) lui permettent la consultation des Contenus ;
• Qu’il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant à travers le Site et/ou l’Application.
11 – ABONNEMENT- FORMULES
Merci de prendre connaissance des dispositions des conditions générales de vente sur le Site https://bayam.tv/fr/cgv/
12 – CONDITIONS PARTICULIÈRES DES ESPACES COMMUNAUTAIRES (FORUM PARENTS et BLOG)
BAYARD met à votre disposition des espaces réservés à la libre communication entre Utilisateurs. À ce titre, BAYARD agit exclusivement en qualité d’hébergeur des espaces communautaires qu’elle met à votre disposition et sa responsabilité est donc celle d’un prestataire technique tel que défini à l’article 6.I-1 de la loi sur la Confiance dans l’Économie numérique du 21 juin 2004. Les parents sont invités à surveiller l’utilisation qui est faite de ces espaces communautaires par leurs enfants mineurs.
Ces espaces communautaires sont des espaces de discussion permettant de déposer des avis et informations autour de thèmes déterminés.
En diffusant sur ces espaces ses différentes contributions (ci-après désignées les « Contributions »), l’Utilisateur autorise BAYARD et sa filiale MILAN PRESSE à utiliser et reproduire tout ou partie des Contributions, dans les rubriques de BayaM et éventuellement dans l’un des magazines destinés à la jeunesse édités par BAYARD et/ou MILAN PRESSE. Dans l’hypothèse où ces Contributions seraient protégeables au titre du droit d’auteur l’Utilisateur cède expressément et gracieusement à BAYARD et/ou à MILAN PRESSE tous droits de propriété intellectuelle y afférents et notamment le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d’auteur permettant ainsi à BAYARD et/ou MILAN PRESSE d’utiliser et reproduire tout ou partie des Contributions, dans les conditions des présentes.
BAYARD et/ou MILAN PRESSE s’engage à prendre le plus grand soin des Contributions, mais ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute altération y afférente. BAYARD s’engage également à reproduire les Contributions avec la mention du pseudonyme de leur auteur tel qu’indiqué par ce dernier.
Vous reconnaissez être pleinement responsable des Contributions que vous publiez sur cette rubrique, ainsi que des Contributions publiées par vos enfants et que ces Contributions ne relèvent pas de l’activité éditoriale de BAYARD et/ou de MILAN PRESSE.
En conséquence, BAYARD et/ou MILAN PRESSE ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait du caractère illicite des Contributions. Vous garantissez BAYARD et/ou MILAN PRESSE contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion des Contributions.
L’Utilisateur assume toutes charges et paiements qui pourraient être dus ou réclamés concernant ces mêmes personnes quelle qu’en soit la cause ou la raison.
Nous rappelons que les forums, commentaires et autres espaces communautaires sont des lieux d’échange, de débat d’idées, où la convivialité et le respect d’autrui sont primordiaux. Chacun doit donc respecter les autres contributeurs et le pluralisme des opinions nécessaire à l’animation de la communauté. Toute Contribution comportant des agressions verbales, moqueries gratuites ou vulgarités, pourra entrer dans le champ d’une modération et en conséquence être retiré de BayaM.
Ces Contributions ne sauraient comprendre un contenu constitutif ou incitatif à la commission d’agissements réprimés par la loi. L’Utilisateur s’engage donc à respecter les principes éthiques énumérés ci-après, sans que cette liste soit limitative :
• Les Contributions ne doivent pas porter atteinte ou être contraires à l’ordre public, aux bonnes mœurs ni heurter la sensibilité des mineurs ;
• Les Contributions ne doivent pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l’image de ces derniers ;
• Les Contributions ne doivent pas être dénigrantes, diffamatoires, injurieuses, obscènes, violentes, racistes, xénophobes, porter atteinte à l’image et à la réputation d’une marque ou d’une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit ;
• Les Contributions ne doivent pas être utilisées à des fins de menaces ou de harcèlement, de quelque manière que ce soit ;
• Ces Contributions ne sauraient comprendre un contenu constitutif ou incitatif à la commission d’agissements réprimés par la loi. Vous vous engagez donc à respecter les principes éthiques énumérés ci-après, sans que cette liste soit limitative :
• Les Contributions ne doivent pas porter atteinte ou être contraires à l’ordre public, aux bonnes mœurs ni heurter la sensibilité des mineurs ;
• Les Contributions ne doivent pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l’image de ces derniers ;
• Les Contributions ne doivent pas être dénigrantes, diffamatoires, injurieuses, obscènes, violentes, racistes, xénophobes, porter atteinte à l’image et à la réputation d’une marque ou d’une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit ;
• Les Contributions ne doivent pas être utilisées à des fins de menaces ou de harcèlement, de quelque manière que ce soit ;
Toute Contribution qui ne respecterait pas ces principes pourra être supprimée par le modérateur du site, voire faire l’objet d’un signalement aux autorités publiques conformément aux dispositions de l’article 6-1-7 de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, récemment modifié par l’article 17 de la loi n° 2020-766 du 24 juin 2020 visant à lutter contre les contenus haineux sur internet.
, BAYARD est tenu en sa qualité d’hébergeur de contenus, aux obligations suivantes :
• Détenir et conserver les données de nature à permettre l’identification de toute personne ayant diffusé des contenus par son intermédiaire, pour le cas où les autorités judiciaires en feraient la demande,
• Retirer et ou empêcher l’accès aux contenus illicites dès qu’il en a connaissance.
Toutefois, BAYARD n’est pas soumis à une obligation générale de surveillance et de contrôle des informations et contenus diffusés, ni même à une obligation générale de rechercher des faits ou circonstances révélant d’activités illicites.
Ainsi, l’Utilisateur s’engage à ne diffuser que des Contenus pour lesquels il dispose des droits, pour lesquels le titulaire des droits lui a expressément autorisé à les diffuser ou qui sont libres de tous droits. Pour rappel, le Code de la propriété intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit.
En outre, l’Utilisateur ne doit en aucun cas proposer sur cette rubrique la vente, le don ou l’échange de biens volés ou issus d’un détournement, d’une escroquerie, d’un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale.
Cette rubrique ne peut être utilisée afin de solliciter des fonds, des biens, des services ou de la publicité ou pour distribuer ou publier des informations ou données à caractère commercial. Plus généralement, elles ne peuvent être utilisées à des fins mercantiles.
L’Utilisateur s’engage à ne pas insérer sur les Contributions des adresses ou de liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.
BAYARD n’accepte aucune activité perturbatrice en ligne, telle que le spamming, l’envoi de messages continuellement hors sujet ou de déclarations incitant autrui à contrevenir à ces règles de conduite ou à participer à des activités illégales. Il s’agit pour les Utilisateurs de prendre part à une discussion et de s’exprimer dans un contexte positif.
Conformément aux dispositions de l’article 6 – I – 7. alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l’Économie Numérique du 21 juin 2004, une fonctionnalité de signalement permet de signaler la publication de toute Contribution qui ne serait pas en rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale et/ou qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment qui relèverait des infractions prévues aux articles 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et 227-23 du Code Pénal tels que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine. Cette faculté peut être exercée en nous adressant un mail à l’adresse suivante : sc.bayardjeunesse@bayard-presse.com
Nous recommandons de ne pas diffuser en ligne, à un étranger, d’informations personnelles susceptibles d’identifier un Utilisateur et plus généralement toute donnée sensible ou confidentielle (adresse postale, numéro de téléphone, numéro de sécurité sociale, de carte de crédit, numéro de permis de conduire, âge…) et qui pourraient être utilisées à son encontre ou à des fins illégales ou préjudiciables. Il en est ainsi même lorsque cette divulgation est sollicitée par une personne avec laquelle l’Utilisateur dialogue, même si cette personne se présente comme étant habilitée par BAYARD ou toute autre société. En tout état de cause, une telle divulgation se ferait aux risques et périls de l’Utilisateur, sans que la responsabilité de BAYARD puisse être engagée.
13 – MODÉRATION
Les rubriques « commentaires » font l’objet d’une modération a priori consistant, pour le modérateur du Site à vérifier puis éventuellement à supprimer ou exclure temporairement ou définitivement, préalablement à sa diffusion, tout contenu qui serait sans rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale du Site, les principes éthiques rappelés dans la rubrique « Espaces communautaires » ci-dessus ou qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur. Outre une suppression des contenus, cette modération a priori peut conduire à différer leur publication : ces derniers ne s’afficheront pas immédiatement dans la liste des contenus en ligne, le temps, pour le modérateur, de consulter sa boîte aux lettres et de les évaluer.
14 – PARTICIPATION AUX CONCOURS ORGANISÉS SUR BAYAM
L’Utilisateur mineur participant (« le Participant ») doit obtenir l’autorisation préalable des titulaires de l’autorité parentale pour participer à un concours sur BayaM. BAYARD se réserve le droit de demander de justifier de cette autorisation et de disqualifier le Participant en l’absence de justification de cette autorisation. Les titulaires de l’autorité parentale du Participant déclarent avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et les accepter sans réserve. Les titulaires de l’autorité parentale doivent en outre prendre connaissance du règlement du concours et s’y conformer.
La participation aux concours nécessite, le cas échéant, la soumission de contributions de différentes natures : fréquences sonores et/ou dessins, et/ou photographies et/ou séquences audiovisuelles (Ci-après désignées « les Contributions »). Les titulaires de l’autorité parentale du Participant reconnaissent que le Participant en est l’auteur, et autorisent BAYARD à utiliser et reproduire la/les Contribution(s) dans les rubriques de BayaM et sur la page Facebook éponyme. Dans l’hypothèse où la Contribution serait protégeable au titre du droit d’auteur, les titulaires de l’autorité parentale cèdent expressément et gracieusement à BAYARD tous droits de propriété intellectuelle y afférents et notamment le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour tout usage en lien avec le concours, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d’auteur.
BAYARD s’engage à prendre le plus grand soin des Contributions, mais ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute altération y afférente. BAYARD s’engage également à reproduire les Contributions avec la mention du pseudonyme de leur auteur tel qu’indiqué par ce dernier afin de respecter son droit moral.
15 – APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE
Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais BayaM étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les Contenus et toutes les transmissions de données sur et autour de BayaM sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
